SOGELOC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SOGELOC est une SCI immatriculée le 15 novembre 2022 sous le numéro SIREN 384 102 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 1205 Rte des Chateaux du Mont Robert les Milles, 13290 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6832B. La direction est assurée par DENIS ESCANDE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SOGELOC
INSEE- Dénomination
- SOGELOC
- SIREN
- 384 102 802
- SIRET (siège)
- 384 102 802 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR22384102802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 102 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 15 novembre 2022
- Siège social
- 1205 RTE DES CHATEAUX DU MONT ROBERT LES MILLES, 13290, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOGELOC
Acquisition de tous terrains, bâtiments, locaux, immeubles et appartement, viabilisation
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Finances de SOGELOC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGELOC
INSEEÉtablissements de SOGELOC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13290 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
384 102 802 00020 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 6832B
- 13760 SAINT-CANNATFermé
384 102 802 00012 · ouvert le 17 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SOGELOC
INPIComptes annuels de SOGELOC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGELOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGELOC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGELOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGELOC. Elles s'échelonnent de 2011 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 2018 · N° 16-27.875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2017 · N° 15-29.035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 octobre 2016 · N° 16/04993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 07 décembre 2015 · N° 15/15957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 mai 2011 · N° 09/24137
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGELOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGELOC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculée le 2022-11-15 · Début d'activité : 2022-10-10
- création
Date d'effet : 15 novembre 2022
Questions fréquentes sur SOGELOC
Quel est le numéro SIREN de SOGELOC ?
Le numéro SIREN de SOGELOC est 384 102 802. Le SIRET de son siège social est 384 102 802 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22384102802.
Qui dirige SOGELOC ?
SOGELOC est dirigée par DENIS ESCANDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOGELOC ?
Le siège social de SOGELOC est situé 1205 Rte des Chateaux du Mont Robert les Milles, 13290 Aix-en-Provence.
SOGELOC est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGELOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGELOC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGELOC.
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