SOGEMAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 936 588, SOGEMAR est une SARL créée le 16 mars 1988. Elle est domiciliée 1 quai Paul Cunq, 34250 Palavas-les-Flots. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de SOGEMAR
INSEE- Dénomination
- SOGEMAR
- SIREN
- 344 936 588
- SIRET (siège)
- 344 936 588 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02344936588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 936 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 16 mars 1988
- Siège social
- 1 QUAI PAUL CUNQ, 34250, PALAVAS-LES-FLOTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SOGEMAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGEMAR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOGEMAR
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34250 PALAVAS-LES-FLOTSSiègeFermé
344 936 588 00013 · ouvert le 16 mars 1988 · NAF 553A
- 34970 LATTESFermé
344 936 588 00021 · ouvert le 15 novembre 1989 · NAF 553A
Documents juridiques de SOGEMAR
INPIComptes annuels de SOGEMAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGEMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGEMAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEMAR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00647
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 2021 · N° 19-20.448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 mai 2019 · N° 17/03469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 06 février 2014 · N° 13/21650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 septembre 2013 · N° 10/22288
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2002 · N° 99-46.075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 juillet 2000 · N° 98-21.715
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1996 · N° 95-04.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGEMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGEMAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 1988
Questions fréquentes sur SOGEMAR
Quel est le numéro SIREN de SOGEMAR ?
Le numéro SIREN de SOGEMAR est 344 936 588. Le SIRET de son siège social est 344 936 588 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02344936588.
Où se situe le siège social de SOGEMAR ?
Le siège social de SOGEMAR est situé 1 quai Paul Cunq, 34250 Palavas-les-Flots.
SOGEMAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGEMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGEMAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEMAR.
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