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SOGENOT

Active
Siren939 563 599SAS39300 ChampagnoleCréée le 16 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 563 599, SOGENOT est une SAS créée le 16 janvier 2025. Elle est domiciliée 1 RUE Clémenceau, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. Elle est dirigée par Sophie GERMAIN, président.

Fiche d'identité de SOGENOT

Dénomination
SOGENOT
SIREN
939 563 599
SIRET (siège)
939 563 599 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13939563599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 563 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
1 RUE Clémenceau, 39300, Champagnole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOGENOT

La détention des actions ou de parts sociales de sociétés d'exercice libéral ou de sociétés relevant du livre Il du code de commerce ayant pour objet l'exercice de la profession de notaire. Toutes activités accessoires en relation directe avec leur objet et destinées exclusivement aux sociétés dans lesquelles elle détient des participations. Et généralement, toute opération concourant directement ou indirectement à la réalisation de l'objet social.

Finances de SOGENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOGENOT

SG

Sophie GERMAIN

Président

Depuis la création (16 janvier 2025) · 1 an

Établissements de SOGENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 ChampagnoleSiègeActif

    939 563 599 00017 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 6430Z

Documents juridiques de SOGENOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 13 janvier 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 13 janvier 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SOGENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOGENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOGENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025

Questions fréquentes sur SOGENOT

Quel est le numéro SIREN de SOGENOT ?

Le numéro SIREN de SOGENOT est 939 563 599. Le SIRET de son siège social est 939 563 599 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13939563599.

Qui dirige SOGENOT ?

SOGENOT est dirigée par Sophie GERMAIN, président.

Où se situe le siège social de SOGENOT ?

Le siège social de SOGENOT est situé 1 RUE Clémenceau, 39300 Champagnole.

SOGENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGENOT.

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