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SOGESMAL

Fermée
Siren947 350 013SAS68560 HIRSINGUE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
272 k€

SOGESMAL est une SAS, identifiée par le SIREN 947 350 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 007 RUE 7 RUE Bettendorf HIRSINGUE, 68560 Hirsingue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J. La direction est assurée par JEAN-CHARLES BRUNET en qualité de président de sas. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 novembre 2007.

Fiche d'identité de SOGESMAL

Dénomination
SOGESMAL
SIREN
947 350 013
SIRET (siège)
947 350 013 00035
N° TVA intracommunautaire
FR06947350013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 350 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
271 560 €
Code NAF / APE
741J
Date de création
-
Date de radiation
20 novembre 2007
Siège social
007 RUE 7 RUE Bettendorf HIRSINGUE, 68560, HIRSINGUE
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SOGESMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGESMAL

JB

JEAN-CHARLES BRUNET

Président de SAS

Établissements de SOGESMAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68560 HIRSINGUESiègeFermé

    947 350 013 00035 · ouvert le 02 janvier 1973 · NAF 741J

Documents juridiques de SOGESMAL

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 14 février 2006

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SOGESMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGESMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOGESMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGESMAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. radiation

    Date d'effet : 20 novembre 2007

Questions fréquentes sur SOGESMAL

Quel est le numéro SIREN de SOGESMAL ?

Le numéro SIREN de SOGESMAL est 947 350 013. Le SIRET de son siège social est 947 350 013 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06947350013.

Qui dirige SOGESMAL ?

SOGESMAL est dirigée par JEAN-CHARLES BRUNET, président de sas.

Où se situe le siège social de SOGESMAL ?

Le siège social de SOGESMAL est situé 007 RUE 7 RUE Bettendorf HIRSINGUE, 68560 Hirsingue.

SOGESMAL est-elle toujours en activité ?

Non, SOGESMAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 novembre 2007.

SOGESMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGESMAL.

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