SOLEIL COUCHANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOLEIL COUCHANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 390 381. Elle est domiciliée 165 Pl de la Liberte Grand Hotel, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE CORNILLAC, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SOLEIL COUCHANT
INSEE- Dénomination
- SOLEIL COUCHANT
- SIREN
- 483 390 381
- SIRET (siège)
- 483 390 381 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR09483390381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 390 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2005
- Siège social
- 165 PL DE LA LIBERTE GRAND HOTEL, 83000, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOLEIL COUCHANT
Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
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Finances de SOLEIL COUCHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOLEIL COUCHANT
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOLEIL COUCHANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
483 390 381 00026 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 6820B
- 83000 TOULONFermé
483 390 381 00018 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 4110D
Documents juridiques de SOLEIL COUCHANT
INPIComptes annuels de SOLEIL COUCHANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL COUCHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOLEIL COUCHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLEIL COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 16 janvier 2026 · N° 23/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S3
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/07442
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 05 juin 2014 · N° 13/01720
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-14.234
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-13.407
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOLEIL COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOLEIL COUCHANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : CORNILLAC Pierre. Associé : BALDINGER veuve CORNILLAC Danielle. Associé : BALDINGER veuve CORNILLAC Andrée modification le 15 Septembre 2008. Associé : CORNILLAC Brigitte.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2005
Questions fréquentes sur SOLEIL COUCHANT
Quel est le numéro SIREN de SOLEIL COUCHANT ?
Le numéro SIREN de SOLEIL COUCHANT est 483 390 381. Le SIRET de son siège social est 483 390 381 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09483390381.
Qui dirige SOLEIL COUCHANT ?
SOLEIL COUCHANT est dirigée par PIERRE CORNILLAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOLEIL COUCHANT ?
Le siège social de SOLEIL COUCHANT est situé 165 Pl de la Liberte Grand Hotel, 83000 Toulon.
SOLEIL COUCHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SOLEIL COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOLEIL COUCHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL COUCHANT.
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