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SOLEIL D'OC

Active
Siren791 748 478Société civile11200 PARAZACréée le 15 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SOLEIL D'OC est une société civile immatriculée le 15 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 748 478. Son siège social est situé Les Andrieux, 11200 Paraza. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. CYRIL BARTES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOLEIL D'OC

Dénomination
SOLEIL D'OC
SIREN
791 748 478
SIRET (siège)
791 748 478 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44791748478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 748 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 mars 2013
Siège social
LES ANDRIEUX , 11200, PARAZA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOLEIL D'OC

Exploitation de biens agricoles apportés par la société, achetés ou pris à bail par lui ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet

Finances de SOLEIL D'OC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEIL D'OC

CB

CYRIL BARTES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

CJ

CAROLE JALADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

Établissements de SOLEIL D'OC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 PARAZASiègeActif

    791 748 478 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SOLEIL D'OC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SOLEIL D'OC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL D'OC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEIL D'OC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL D'OC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLEIL D'OC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEIL D'OC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEIL D'OC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur SOLEIL D'OC

Quel est le numéro SIREN de SOLEIL D'OC ?

Le numéro SIREN de SOLEIL D'OC est 791 748 478. Le SIRET de son siège social est 791 748 478 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44791748478.

Qui dirige SOLEIL D'OC ?

SOLEIL D'OC est dirigée par CYRIL BARTES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOLEIL D'OC ?

Le siège social de SOLEIL D'OC est situé Les Andrieux, 11200 Paraza.

SOLEIL D'OC est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEIL D'OC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEIL D'OC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL D'OC.

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