SONNET FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
SONNET FRANCOIS est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 303 758 940. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Appartements du Lac Ii, 13370 Mallemort. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SONNET FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SONNET FRANCOIS
- SIREN
- 303 758 940
- SIRET (siège)
- 303 758 940 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR50303758940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 758 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- LES APPARTEMENTS DU LAC II, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SONNET FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de SONNET FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeActif
303 758 940 00033 · ouvert le 30 juillet 1996 · NAF 6820A
- 74140 SAINT-CERGUESFermé
303 758 940 00025 · ouvert le 07 mars 1987 · NAF 8621Z
Conformité de SONNET FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SONNET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SONNET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SONNET FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur SONNET FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SONNET FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SONNET FRANCOIS est 303 758 940. Le SIRET de son siège social est 303 758 940 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50303758940.
Où se situe le siège social de SONNET FRANCOIS ?
Le siège social de SONNET FRANCOIS est situé Les Appartements du Lac Ii, 13370 Mallemort.
SONNET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SONNET FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SONNET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SONNET FRANCOIS.
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