SOPAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 658 341, SOPAL est une SARL créée le 1er septembre 1987. Son siège social est situé 30 Parc d’Activite de l’Argile Lot 30, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B.
Fiche d'identité de SOPAL
INSEE- Dénomination
- SOPAL
- SIREN
- 342 658 341
- SIRET (siège)
- 342 658 341 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR75342658341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 658 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 01 septembre 1987
- Siège social
- 30 PARC D’ACTIVITE DE L’ARGILE LOT 30, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOPAL
Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Finances de SOPAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOPAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOPAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
342 658 341 00017 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 3109B
Documents juridiques de SOPAL
INPIComptes annuels de SOPAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOPAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOPAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/06050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 16 février 2023 · N° 18/12642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 28 juin 2011 · N° 10/02374
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1999 · N° 97-41.072
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 96-40.642
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mars 1998 · N° 95-22.255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 1996 · N° 93-41.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1995 · N° 92-15.436
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 90-44.641
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOPAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1987
Questions fréquentes sur SOPAL
Quel est le numéro SIREN de SOPAL ?
Le numéro SIREN de SOPAL est 342 658 341. Le SIRET de son siège social est 342 658 341 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75342658341.
Où se situe le siège social de SOPAL ?
Le siège social de SOPAL est situé 30 Parc d’Activite de l’Argile Lot 30, 06370 Mouans-Sartoux.
SOPAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOPAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOPAL.
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