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SORCE MEGANE

Active
Siren980 536 627Entrepreneur individuel57490 L'Hôpital

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

SORCE MEGANE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 536 627. Son siège social est situé 7 IMP de la Pipe B, 57490 L'Hôpital. Elle exerce une activité de autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de SORCE MEGANE

Dénomination
SORCE MEGANE
SIREN
980 536 627
SIRET (siège)
980 536 627 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18980536627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 536 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
-
Siège social
7 IMP de la Pipe B, 57490, L'Hôpital
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SORCE MEGANE

Création de fondants parfumés

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Établissements de SORCE MEGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57490 L'HôpitalSiègeActif

    980 536 627 00014 · ouvert le 23 octobre 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de SORCE MEGANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 octobre 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de SORCE MEGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORCE MEGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SORCE MEGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SORCE MEGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SORCE MEGANE

Quel est le numéro SIREN de SORCE MEGANE ?

Le numéro SIREN de SORCE MEGANE est 980 536 627. Le SIRET de son siège social est 980 536 627 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18980536627.

Où se situe le siège social de SORCE MEGANE ?

Le siège social de SORCE MEGANE est situé 7 IMP de la Pipe B, 57490 L'Hôpital.

SORCE MEGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SORCE MEGANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SORCE MEGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORCE MEGANE.