CheckersProcédures

SORTAMBOSC ARNAUD

Active
Siren394 449 490Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 02 avril 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SORTAMBOSC ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1994, identifié par le SIREN 394 449 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 623 CHE d'éternaz Association tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de SORTAMBOSC ARNAUD

Dénomination
SORTAMBOSC ARNAUD
SIREN
394 449 490
SIRET (siège)
394 449 490 00066
N° TVA intracommunautaire
FR86394449490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 449 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
02 avril 1994
Siège social
623 CHE d'éternaz Association tremplin, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SORTAMBOSC ARNAUD

Conservation des activités inscrites = Pas de modification

Finances de SORTAMBOSC ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SORTAMBOSC ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SORTAMBOSC ARNAUD

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    394 449 490 00066 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4781Z

  • 75014 PARISActif

    394 449 490 00058 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 4781Z

  • 76000 ROUENFermé

    394 449 490 00025 · ouvert le 10 mars 2001 · NAF 526E

  • 97436 SAINT-LEUFermé

    394 449 490 00041 · ouvert le 18 décembre 2016 · NAF 9321Z

Documents juridiques de SORTAMBOSC ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte de cession de fonds de commerce

Comptes annuels de SORTAMBOSC ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SORTAMBOSC ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SORTAMBOSC ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORTAMBOSC ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SORTAMBOSC ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SORTAMBOSC ARNAUD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2023-10-26 · Début d'activité : 2023-10-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-07 · Début d'activité : 2018-04-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST-PIERRE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST-PIERRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-18

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1994

Questions fréquentes sur SORTAMBOSC ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de SORTAMBOSC ARNAUD ?

Le numéro SIREN de SORTAMBOSC ARNAUD est 394 449 490. Le SIRET de son siège social est 394 449 490 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86394449490.

Où se situe le siège social de SORTAMBOSC ARNAUD ?

Le siège social de SORTAMBOSC ARNAUD est situé 623 CHE d'éternaz Association tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse.

SORTAMBOSC ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SORTAMBOSC ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SORTAMBOSC ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORTAMBOSC ARNAUD.