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SOTTANA PASCAL

Active
Siren484 261 482Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 20 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 261 482, SOTTANA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2005. Son siège social est situé 295 Che Roy le Bois des Roy, 69270 Fontaines-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SOTTANA PASCAL

Dénomination
SOTTANA PASCAL
SIREN
484 261 482
SIRET (siège)
484 261 482 00059
N° TVA intracommunautaire
FR35484261482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 261 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
20 septembre 2005
Siège social
295 CHE ROY LE BOIS DES ROY, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SOTTANA PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SOTTANA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOTTANA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOTTANA PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    484 261 482 00059 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 9003B

  • 69380 LISSIEUFermé

    484 261 482 00026 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 9001Z

  • 69380 CHATILLONFermé

    484 261 482 00034 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9001Z

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    484 261 482 00042 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 9003A

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    484 261 482 00018 · ouvert le 20 septembre 2005 · NAF 9001Z

Documents juridiques de SOTTANA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOTTANA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTTANA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOTTANA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTANA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTTANA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOTTANA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2005

Questions fréquentes sur SOTTANA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOTTANA PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOTTANA PASCAL est 484 261 482. Le SIRET de son siège social est 484 261 482 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35484261482.

Où se situe le siège social de SOTTANA PASCAL ?

Le siège social de SOTTANA PASCAL est situé 295 Che Roy le Bois des Roy, 69270 Fontaines-sur-Saone.

SOTTANA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTTANA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTTANA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTANA PASCAL.

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