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SOUBIRAN DANIEL

Active
Siren530 810 779Entrepreneur individuel32300 L'ISLE-DE-NOECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUBIRAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 530 810 779. Elle est domiciliée Limbert, 32300 L'Isle-de-Noe. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SOUBIRAN DANIEL

Dénomination
SOUBIRAN DANIEL
SIREN
530 810 779
SIRET (siège)
530 810 779 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33530810779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 810 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LIMBERT, 32300, L'ISLE-DE-NOE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUBIRAN DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SOUBIRAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUBIRAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUBIRAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 L'ISLE-DE-NOESiègeActif

    530 810 779 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SOUBIRAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUBIRAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUBIRAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUBIRAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBIRAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBIRAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUBIRAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur SOUBIRAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SOUBIRAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de SOUBIRAN DANIEL est 530 810 779. Le SIRET de son siège social est 530 810 779 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33530810779.

Où se situe le siège social de SOUBIRAN DANIEL ?

Le siège social de SOUBIRAN DANIEL est situé Limbert, 32300 L'Isle-de-Noe.

SOUBIRAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUBIRAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUBIRAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBIRAN DANIEL.

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