SOUGNAC BERNARD
Active6820A · Location de logements
SOUGNAC BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 186 021. Elle est domiciliée Che des Escouradieres 47 Qu les Cancades, 83330 Le Beausset. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SOUGNAC BERNARD
INSEE- Dénomination
- SOUGNAC BERNARD
- SIREN
- 317 186 021
- SIRET (siège)
- 317 186 021 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR06317186021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 186 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CHE DES ESCOURADIERES 47 QU LES CANCADES, 83330, LE BEAUSSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOUGNAC BERNARD
Loueur en meublé professionnel.
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Établissements de SOUGNAC BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83330 LE BEAUSSETSiègeActif
317 186 021 00026 · ouvert le 24 décembre 2003 · NAF 6820A
- 83330 LE BEAUSSETFermé
317 186 021 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8690E
Conformité de SOUGNAC BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUGNAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUGNAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUGNAC BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur SOUGNAC BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SOUGNAC BERNARD ?
Le numéro SIREN de SOUGNAC BERNARD est 317 186 021. Le SIRET de son siège social est 317 186 021 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317186021.
Où se situe le siège social de SOUGNAC BERNARD ?
Le siège social de SOUGNAC BERNARD est situé Che des Escouradieres 47 Qu les Cancades, 83330 Le Beausset.
SOUGNAC BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUGNAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUGNAC BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUGNAC BERNARD.
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