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Sous la Cîme

Active
Siren991 482 076SAS39300 ÉquevillonCréée le 17 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Sous la Cîme est une SAS immatriculée le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 482 076. Son siège social est situé 8 RTE des Sapins, 39300 Équevillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Marie-Louise BRISBARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Sous la Cîme

Dénomination
Sous la Cîme
SIREN
991 482 076
SIRET (siège)
991 482 076 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22991482076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 482 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
8 RTE des Sapins, 39300, Équevillon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Sous la Cîme

La société a pour objet l'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, la prise à bail, l'exploitation par bail ou autrement, la location nue ou meublée, l'affectation en copropriété s'il y a lieu et la mise en valeur de toute manière même par l'édification de toutes augmentations et constructions nouvelles et la disposition, l'aliénation, vente ou apport en société, de tous les immeubles et droits immobiliers et mobiliers composant son patrimoine. La société peut, dans le cadre de la réalisation de son objet, recourir à tous à modes de financements en vue de ces acquisitions. La société peut donner un actif social en garantie d'un engagement pris par ses associés. La garantie devra être donnée à titre occasionnel et gratuit. Les actes ou opérations à garantir ne devront pas porter atteinte à la nature de l'objet social. La garantie sera limitée au financement de l'acquisition des parts de la société par ses associés ou au financement des investissements de nature immobilière réalisés par son ou ses locataire(s) dans le ou les immeuble(s) dont elle détient la propriété.

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Finances de Sous la Cîme

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Sous la Cîme

MB

Marie-Louise BRISBARD

Président de SAS

Depuis la création (17 septembre 2025) · 1 an

MB

Maxime BRISBARD

Directeur général

Depuis la création (17 septembre 2025) · 1 an

Établissements de Sous la Cîme

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 ÉquevillonSiègeActif

    991 482 076 00015 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de Sous la Cîme

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Sous la Cîme

Sous la Cîme a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Bilan complet

08 octobre 2026

Comptes annuels 2026

Bilan complet

08 octobre 2026

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Conformité de Sous la Cîme

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sous la Cîme. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Sous la Cîme n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Sous la Cîme n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sous la Cîme

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-12

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur Sous la Cîme

Quel est le numéro SIREN de Sous la Cîme ?

Le numéro SIREN de Sous la Cîme est 991 482 076. Le SIRET de son siège social est 991 482 076 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22991482076.

Qui dirige Sous la Cîme ?

Sous la Cîme est dirigée par Marie-Louise BRISBARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Sous la Cîme ?

Le siège social de Sous la Cîme est situé 8 RTE des Sapins, 39300 Équevillon.

Sous la Cîme est-elle toujours en activité ?

Oui, Sous la Cîme est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sous la Cîme est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sous la Cîme.