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SOUS LES HETRES

Active
Siren484 990 361SCI38540 HEYRIEUXCréée le 08 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SOUS LES HETRES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 990 361. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Che des Oranges, 38540 Heyrieux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROBERT CHEVALLIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SOUS LES HETRES

Dénomination
SOUS LES HETRES
SIREN
484 990 361
SIRET (siège)
484 990 361 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01484990361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 990 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 novembre 2005
Siège social
120 CHE DES ORANGES, 38540, HEYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LES HETRES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOUS LES HETRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUS LES HETRES

RC

ROBERT CHEVALLIER

Autre

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

LC

LEA CHEVALLIER

Autre

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

MC

MATHIEU CHEVALLIER

Autre

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

GR

GENEVIEVE RAY

Autre

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de SOUS LES HETRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HEYRIEUXSiègeActif

    484 990 361 00012 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOUS LES HETRES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SOUS LES HETRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS LES HETRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LES HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LES HETRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2005

Questions fréquentes sur SOUS LES HETRES

Quel est le numéro SIREN de SOUS LES HETRES ?

Le numéro SIREN de SOUS LES HETRES est 484 990 361. Le SIRET de son siège social est 484 990 361 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01484990361.

Qui dirige SOUS LES HETRES ?

SOUS LES HETRES est dirigée par ROBERT CHEVALLIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LES HETRES ?

Le siège social de SOUS LES HETRES est situé 120 Che des Oranges, 38540 Heyrieux.

SOUS LES HETRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LES HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LES HETRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES HETRES.

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