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SOUS LES SEIGNOTTES

Active
Siren921 977 153SCI25120 MAICHECréée le 06 décembre 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 977 153, SOUS LES SEIGNOTTES est une SCI créée le 6 décembre 2022. Elle est domiciliée 12 rue Henri Rotschi, 25120 Maiche. SOUS LES SEIGNOTTES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID DEGOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOUS LES SEIGNOTTES

Dénomination
SOUS LES SEIGNOTTES
SIREN
921 977 153
SIRET (siège)
921 977 153 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42921977153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 977 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 décembre 2022
Siège social
12 RUE HENRI ROTSCHI, 25120, MAICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LES SEIGNOTTES

L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SOUS LES SEIGNOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUS LES SEIGNOTTES

ED

ELEONORE DEGOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

LD

LOUIS DEGOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

BD

BLANDINE DEGOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

DD

DAVID DEGOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

FD

FLORIE DEGOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SOUS LES SEIGNOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeActif

    921 977 153 00011 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOUS LES SEIGNOTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2022

  • Acte

Conformité de SOUS LES SEIGNOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES SEIGNOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS LES SEIGNOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LES SEIGNOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LES SEIGNOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-06 · Début d'activité : 2022-11-15

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2022

Questions fréquentes sur SOUS LES SEIGNOTTES

Quel est le numéro SIREN de SOUS LES SEIGNOTTES ?

Le numéro SIREN de SOUS LES SEIGNOTTES est 921 977 153. Le SIRET de son siège social est 921 977 153 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42921977153.

Qui dirige SOUS LES SEIGNOTTES ?

SOUS LES SEIGNOTTES est dirigée par DAVID DEGOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LES SEIGNOTTES ?

Le siège social de SOUS LES SEIGNOTTES est situé 12 rue Henri Rotschi, 25120 Maiche.

SOUS LES SEIGNOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LES SEIGNOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LES SEIGNOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES SEIGNOTTES.