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SOUS LES VIGNES

Active
Siren441 090 594SCI60130 FOURNIVALCréée le 22 février 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,1 k€

SOUS LES VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2002, identifiée par le SIREN 441 090 594. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Vignes, 60130 Fournival. SOUS LES VIGNES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE GONTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOUS LES VIGNES

Dénomination
SOUS LES VIGNES
SIREN
441 090 594
SIRET (siège)
441 090 594 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25441090594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 090 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 février 2002
Siège social
12 RUE DES VIGNES, 60130, FOURNIVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LES VIGNES

Acquisition, gestion, administration et location de tous biens

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Finances de SOUS LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUS LES VIGNES

JG

JEAN-PIERRE GONTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2002) · 24 ans

AL

AGNES LEMAIRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2002) · 24 ans

Établissements de SOUS LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60130 FOURNIVALSiègeActif

    441 090 594 00017 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOUS LES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2002

  • Acte

Conformité de SOUS LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2002

Questions fréquentes sur SOUS LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SOUS LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SOUS LES VIGNES est 441 090 594. Le SIRET de son siège social est 441 090 594 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25441090594.

Qui dirige SOUS LES VIGNES ?

SOUS LES VIGNES est dirigée par JEAN-PIERRE GONTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LES VIGNES ?

Le siège social de SOUS LES VIGNES est situé 12 rue des Vignes, 60130 Fournival.

SOUS LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES VIGNES.