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SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Active
Siren404 276 339549985160 SAINT-JEAN-DE-MONTSCréée le 15 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 276 339. Le siège social de l'entreprise se trouve av des Dix Ecus, 85160 Saint-Jean-de-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515F.

Fiche d'identité de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Dénomination
SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION
SIREN
404 276 339
SIRET (siège)
404 276 339 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05404276339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 276 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
515F
Date de création
15 mars 1996
Siège social
AV DES DIX ECUS, 85160, SAINT-JEAN-DE-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSSiègeFermé

    404 276 339 00011 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 515F

Documents juridiques de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1996

Questions fréquentes sur SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est 404 276 339. Le SIRET de son siège social est 404 276 339 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05404276339.

Où se situe le siège social de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION ?

Le siège social de SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est situé av des Dix Ecus, 85160 Saint-Jean-de-Monts.

SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS TRAITANCE ET DIFFUSION.

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