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SOUSSAN MARC

Active
Siren453 477 077Entrepreneur individuel01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 15 mai 2004

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUSSAN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 477 077. Son siège social est situé 1 Pl des Anciens Combattants Outils'Net, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de SOUSSAN MARC

Dénomination
SOUSSAN MARC
SIREN
453 477 077
SIRET (siège)
453 477 077 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35453477077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 477 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
15 mai 2004
Siège social
1 PL DES ANCIENS COMBATTANTS OUTILS'NET, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOUSSAN MARC

Vente à distance sur catalogue général

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Établissements de SOUSSAN MARC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeActif

    453 477 077 00029 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 4791A

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXActif

    453 477 077 00037 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4791A

  • 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYFermé

    453 477 077 00011 · ouvert le 15 mai 2004 · NAF 526B

Conformité de SOUSSAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUSSAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUSSAN MARC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-14 · Début d'activité : 2008-11-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2004

Questions fréquentes sur SOUSSAN MARC

Quel est le numéro SIREN de SOUSSAN MARC ?

Le numéro SIREN de SOUSSAN MARC est 453 477 077. Le SIRET de son siège social est 453 477 077 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35453477077.

Où se situe le siège social de SOUSSAN MARC ?

Le siège social de SOUSSAN MARC est situé 1 Pl des Anciens Combattants Outils'Net, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

SOUSSAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUSSAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUSSAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSSAN MARC.

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