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SPAM

Active
Siren131 737 447SCI23600 SoumansCréée le 21 octobre 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SPAM est une SCI immatriculée le 21 octobre 2026 sous le numéro SIREN 131 737 447. Elle est domiciliée Le Bouchat, 23600 Soumans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Pascal Bussereau en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SPAM

Dénomination
SPAM
SIREN
131 737 447
SIRET (siège)
131 737 447 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15131737447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 737 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2026
Siège social
Le Bouchat, 23600, Soumans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAM

La Société a pour objet: la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; l'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis; Et plus généralement, la réalisation de toutes opérations, de quelque nature que ce soit, se rapportant directement ou indirectement à cet objet social, pourvu que ces opérations n'affectent pas le caractère civil de la Société.

Finances de SPAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAM

PB

Pascal Bussereau

Gérant

Depuis la création (21 octobre 2026) · moins d'un an

SB

Séverine Bussereau

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2026) · moins d'un an

AM

Aurélie MASSON-BUSSEREAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2026) · moins d'un an

PB

Pierre Bussereau

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2026) · moins d'un an

MM

Marlène MASSON-BUSSEREAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2026) · moins d'un an

Établissements de SPAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23600 SoumansSiègeActif

    131 737 447 00014 · ouvert le 13 octobre 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPAM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 octobre 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SPAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2026

Questions fréquentes sur SPAM

Quel est le numéro SIREN de SPAM ?

Le numéro SIREN de SPAM est 131 737 447. Le SIRET de son siège social est 131 737 447 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15131737447.

Qui dirige SPAM ?

SPAM est dirigée par Pascal Bussereau, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPAM ?

Le siège social de SPAM est situé Le Bouchat, 23600 Soumans.

SPAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAM.