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SPAME

Active
Siren801 216 334SCI30133 LES ANGLESCréée le 24 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
240 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 216 334, SPAME est une SCI créée le 24 mars 2014. Elle est domiciliée 28 av des Pastorales Chez Monsieur et Madame Doucet Pierre, 30133 Les Angles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SIDONIE BAUME en qualité de autre.

Fiche d'identité de SPAME

Dénomination
SPAME
SIREN
801 216 334
SIRET (siège)
801 216 334 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72801216334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 216 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
240 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 2014
Siège social
28 AV DES PASTORALES CHEZ MONSIEUR ET MADAME DOUCET PIERRE, 30133, LES ANGLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAME

Location immobilière, aménagement

Finances de SPAME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAME

SB

SIDONIE BAUME

Autre

Depuis la création (24 mars 2014) · 12 ans

PD

PIERRE DOUCET

Autre

Depuis la création (24 mars 2014) · 12 ans

Établissements de SPAME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30133 LES ANGLESSiègeActif

    801 216 334 00012 · ouvert le 06 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPAME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SPAME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPAME. Elles s'échelonnent de 2000 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-06

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2014

Questions fréquentes sur SPAME

Quel est le numéro SIREN de SPAME ?

Le numéro SIREN de SPAME est 801 216 334. Le SIRET de son siège social est 801 216 334 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72801216334.

Qui dirige SPAME ?

SPAME est dirigée par SIDONIE BAUME, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPAME ?

Le siège social de SPAME est situé 28 av des Pastorales Chez Monsieur et Madame Doucet Pierre, 30133 Les Angles.

SPAME est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAME.

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