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SPART-ALVIC

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Siren970 802 633SA06340 LA TRINITECréée le 01 janvier 1970

Documents

SPART-ALVIC est une SA immatriculée le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 970 802 633. Elle est domiciliée Fuont Santa, 06340 La Trinite. L'entreprise déclare le code NAF 315C comme activité principale.

Fiche d'identité de SPART-ALVIC

Dénomination
SPART-ALVIC
SIREN
970 802 633
SIRET (siège)
970 802 633 00036
N° TVA intracommunautaire
FR80970802633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 970 802 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
315C
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
FUONT SANTA, 06340, LA TRINITE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SPART-ALVIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPART-ALVIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPART-ALVIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06340 LA TRINITESiègeFermé

    970 802 633 00036 · ouvert le 16 juin 1989 · NAF 315C

Documents juridiques de SPART-ALVIC

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 08 août 1997

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SPART-ALVIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPART-ALVIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPART-ALVIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPART-ALVIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPART-ALVIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur SPART-ALVIC

Quel est le numéro SIREN de SPART-ALVIC ?

Le numéro SIREN de SPART-ALVIC est 970 802 633. Le SIRET de son siège social est 970 802 633 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80970802633.

Où se situe le siège social de SPART-ALVIC ?

Le siège social de SPART-ALVIC est situé Fuont Santa, 06340 La Trinite.

SPART-ALVIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPART-ALVIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPART-ALVIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPART-ALVIC.