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SPARTGROUP

Active
Siren914 841 226SAS01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 24 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPARTGROUP est une SAS immatriculée le 24 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 841 226. Elle est domiciliée 4 rue Andre-Charles Boule, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6311Z. SAS AML exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPARTGROUP

Dénomination
SPARTGROUP
SIREN
914 841 226
SIRET (siège)
914 841 226 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64914841226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 841 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
24 juin 2022
Siège social
4 RUE ANDRE-CHARLES BOULE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPARTGROUP

Les transactions de biens, services ( hors domaines réglementés ) ou informations par le biais d'interfaces électroniques, digitales et physique. Achat, vente et location de véhicule léger d'occasion sans chauffeur Achat vente location immobilière Centre de formation et formation hors domaines réglementés. Import et export de produits alimentaire ( hors boissons alcoolisées ) et non alimentaire (hors produits réglementées) ambulant et sédentaire

Finances de SPARTGROUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARTGROUP

S

SAS AML

Président de SAS

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPARTGROUP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    914 841 226 00014 · ouvert le 16 juin 2022 · NAF 6311Z

Documents juridiques de SPARTGROUP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SPARTGROUP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTGROUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARTGROUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTGROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPARTGROUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARTGROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARTGROUP

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : SAS AML

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2022

Questions fréquentes sur SPARTGROUP

Quel est le numéro SIREN de SPARTGROUP ?

Le numéro SIREN de SPARTGROUP est 914 841 226. Le SIRET de son siège social est 914 841 226 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64914841226.

Qui dirige SPARTGROUP ?

SPARTGROUP est dirigée par SAS AML, président de sas.

Où se situe le siège social de SPARTGROUP ?

Le siège social de SPARTGROUP est situé 4 rue Andre-Charles Boule, 01000 Bourg-en-Bresse.

SPARTGROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARTGROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARTGROUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTGROUP.

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