SPATAFORA ORNELLA
Active6910Z · Activités juridiques
SPATAFORA ORNELLA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2015, identifié par le SIREN 809 872 799. Son siège social est situé 11 rue Christiaan Huygens, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de SPATAFORA ORNELLA
INSEE- Dénomination
- SPATAFORA ORNELLA
- SIREN
- 809 872 799
- SIRET (siège)
- 809 872 799 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45809872799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 872 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 03 février 2015
- Siège social
- 11 RUE CHRISTIAAN HUYGENS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPATAFORA ORNELLA
Activités juridiques
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Établissements de SPATAFORA ORNELLA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
809 872 799 00014 · ouvert le 03 février 2015 · NAF 6910Z
- 25720 BEUREActif
809 872 799 00022 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
Conformité de SPATAFORA ORNELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPATAFORA ORNELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPATAFORA ORNELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPATAFORA ORNELLA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2015
Questions fréquentes sur SPATAFORA ORNELLA
Quel est le numéro SIREN de SPATAFORA ORNELLA ?
Le numéro SIREN de SPATAFORA ORNELLA est 809 872 799. Le SIRET de son siège social est 809 872 799 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45809872799.
Où se situe le siège social de SPATAFORA ORNELLA ?
Le siège social de SPATAFORA ORNELLA est situé 11 rue Christiaan Huygens, 25000 Besancon.
SPATAFORA ORNELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SPATAFORA ORNELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPATAFORA ORNELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPATAFORA ORNELLA.
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