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SPC

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Siren528 713 316Société civile83700 SAINT-RAPHAELCréée le 09 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
700 k€
Effectif
Non publié

SPC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2010, identifiée par le SIREN 528 713 316. Elle est domiciliée 2911 Rte de la Corniche Domaine des 2 Lions, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL BOURGEOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPC

Dénomination
SPC
SIREN
528 713 316
SIRET (siège)
528 713 316 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34528713316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 713 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
700 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2010
Siège social
2911 RTE DE LA CORNICHE DOMAINE DES 2 LIONS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPC

acquisition exploitation par bail ou autres de tous immeubles édification réfection aménagementde toutes constructions et généralement toutes opérations s'y rattachant

Finances de SPC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPC

MB

MICHEL BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (09 décembre 2010) · 15 ans

DL

DANIELE LAUMON

Gérant

Depuis la création (09 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SPC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    528 713 316 00016 · ouvert le 16 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SPC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-09 · Début d'activité : 2010-11-16

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2010

Questions fréquentes sur SPC

Quel est le numéro SIREN de SPC ?

Le numéro SIREN de SPC est 528 713 316. Le SIRET de son siège social est 528 713 316 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34528713316.

Qui dirige SPC ?

SPC est dirigée par MICHEL BOURGEOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPC ?

Le siège social de SPC est situé 2911 Rte de la Corniche Domaine des 2 Lions, 83700 Saint-Raphael.

SPC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPC.

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