SPICA DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPICA DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1962, identifié par le SIREN 409 119 070. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gouttes, 69380 Lozanne. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de SPICA DAVID
INSEE- Dénomination
- SPICA DAVID
- SIREN
- 409 119 070
- SIRET (siège)
- 409 119 070 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR23409119070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 119 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1962
- Siège social
- LES GOUTTES, 69380, LOZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPICA DAVID
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de SPICA DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPICA DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SPICA DAVID
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69380 LOZANNESiègeFermé
409 119 070 00012 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 011G
Documents juridiques de SPICA DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPICA DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPICA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPICA DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPICA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPICA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPICA DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1962
Questions fréquentes sur SPICA DAVID
Quel est le numéro SIREN de SPICA DAVID ?
Le numéro SIREN de SPICA DAVID est 409 119 070. Le SIRET de son siège social est 409 119 070 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23409119070.
Où se situe le siège social de SPICA DAVID ?
Le siège social de SPICA DAVID est situé Les Gouttes, 69380 Lozanne.
SPICA DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SPICA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPICA DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPICA DAVID.
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