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SPINELLE

Active
Siren444 563 027SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 02 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 563 027, SPINELLE est une SCI créée le 2 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 bd Calmette, 30400 Villeneuve-les-Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO GIBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SPINELLE

Dénomination
SPINELLE
SIREN
444 563 027
SIRET (siège)
444 563 027 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09444563027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 563 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 2003
Siège social
76 BD CALMETTE, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPINELLE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL DONT ELLE DEVIENDRA PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT BATIS OU NON BATIS

Finances de SPINELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLE

BG

BRUNO GIBERT

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SPINELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    444 563 027 00010 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPINELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SPINELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SPINELLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8

    Décision du 25 novembre 2024 · N° 22/04416

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2003

Questions fréquentes sur SPINELLE

Quel est le numéro SIREN de SPINELLE ?

Le numéro SIREN de SPINELLE est 444 563 027. Le SIRET de son siège social est 444 563 027 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09444563027.

Qui dirige SPINELLE ?

SPINELLE est dirigée par BRUNO GIBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SPINELLE ?

Le siège social de SPINELLE est situé 76 bd Calmette, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

SPINELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLE.

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