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SPINOSA PASCAL

Active
Siren913 150 520Entrepreneur individuel04130 VOLXCréée le 06 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPINOSA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 150 520. Elle est domiciliée 16 rue des Conges Payes, 04130 Volx. Son activité principale relève du code NAF 4722Z.

Fiche d'identité de SPINOSA PASCAL

Dénomination
SPINOSA PASCAL
SIREN
913 150 520
SIRET (siège)
913 150 520 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76913150520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 150 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
06 mai 2022
Siège social
16 RUE DES CONGES PAYES, 04130, VOLX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPINOSA PASCAL

Boucherie charcuterie, activité annexe.

Finances de SPINOSA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINOSA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINOSA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04130 VOLXSiègeActif

    913 150 520 00017 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 4722Z

Documents juridiques de SPINOSA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINOSA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINOSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINOSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINOSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINOSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINOSA PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Immatriculée le 2022-05-05 · Début d'activité : 2022-04-19

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2022

Questions fréquentes sur SPINOSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPINOSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPINOSA PASCAL est 913 150 520. Le SIRET de son siège social est 913 150 520 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76913150520.

Où se situe le siège social de SPINOSA PASCAL ?

Le siège social de SPINOSA PASCAL est situé 16 rue des Conges Payes, 04130 Volx.

SPINOSA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINOSA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINOSA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINOSA PASCAL.

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