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SPITAELS

Active
Siren405 040 940Société civile80290 MeigneuxCréée le 03 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
443 k€
Effectif
Non publié

SPITAELS est une société civile immatriculée le 3 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 040 940. Elle est domiciliée RUE Rue De Marlers, 80290 Meigneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. HUGUES SPITAELS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPITAELS

Dénomination
SPITAELS
SIREN
405 040 940
SIRET (siège)
405 040 940 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49405040940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 040 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
442 624 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
03 mai 1996
Siège social
RUE Rue De Marlers , 80290, Meigneux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPITAELS

Exploitation agricole

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Finances de SPITAELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPITAELS

HS

HUGUES SPITAELS

Gérant

SH

STEPHANIE HUE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

NS

n'est plus gérant. CHOQUART Odile Julienne Suzanne nom d'usage : SPITAELS n'est plus gérant SPITAELS

SPITAELS Albert Jules Eugène nom d'usage · de novembre 2017 à octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPITAELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80290 MeigneuxSiègeActif

    405 040 940 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SPITAELS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SPITAELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPITAELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPITAELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITAELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPITAELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPITAELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPITAELS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    HUE Stéphanie Laurence Christelle nom d'usage : SPITAELS devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    SPITAELS Albert Jules Eugène nom d'usage : SPITAELS n'est plus gérant. CHOQUART Odile Julienne Suzanne nom d'usage : SPITAELS n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1996

Questions fréquentes sur SPITAELS

Quel est le numéro SIREN de SPITAELS ?

Le numéro SIREN de SPITAELS est 405 040 940. Le SIRET de son siège social est 405 040 940 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49405040940.

Qui dirige SPITAELS ?

SPITAELS est dirigée par HUGUES SPITAELS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPITAELS ?

Le siège social de SPITAELS est situé RUE Rue De Marlers, 80290 Meigneux.

SPITAELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SPITAELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPITAELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITAELS.

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