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SPITZETZEL

Active
Siren792 235 731SCI57800 FREYMING-MERLEBACHCréée le 05 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 235 731, SPITZETZEL est une SCI créée le 5 avril 2013. Son siège social est situé 27 rue du Vieux Lavoir, 57800 Freyming-Merlebach. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PHILIPPE HAYON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPITZETZEL

Dénomination
SPITZETZEL
SIREN
792 235 731
SIRET (siège)
792 235 731 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13792235731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 235 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 2013
Siège social
27 RUE DU VIEUX LAVOIR, 57800, FREYMING-MERLEBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPITZETZEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SPITZETZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPITZETZEL

JH

JEAN-PHILIPPE HAYON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 2013) · 13 ans

YK

YEGMANY KONE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 2013) · 13 ans

Établissements de SPITZETZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 FREYMING-MERLEBACHSiègeActif

    792 235 731 00017 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPITZETZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SPITZETZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPITZETZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPITZETZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITZETZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPITZETZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPITZETZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPITZETZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-20

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2013

Questions fréquentes sur SPITZETZEL

Quel est le numéro SIREN de SPITZETZEL ?

Le numéro SIREN de SPITZETZEL est 792 235 731. Le SIRET de son siège social est 792 235 731 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13792235731.

Qui dirige SPITZETZEL ?

SPITZETZEL est dirigée par JEAN-PHILIPPE HAYON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPITZETZEL ?

Le siège social de SPITZETZEL est situé 27 rue du Vieux Lavoir, 57800 Freyming-Merlebach.

SPITZETZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPITZETZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPITZETZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITZETZEL.

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