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SPOSITO BERNARD

Active
Siren479 516 833Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPOSITO BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 479 516 833. Son siège social est situé 115 av des Campings, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SPOSITO BERNARD

Dénomination
SPOSITO BERNARD
SIREN
479 516 833
SIRET (siège)
479 516 833 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62479516833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 516 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
115 AV DES CAMPINGS, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPOSITO BERNARD

Location de logements

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Finances de SPOSITO BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPOSITO BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPOSITO BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    479 516 833 00015 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SPOSITO BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPOSITO BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPOSITO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPOSITO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPOSITO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPOSITO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPOSITO BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur SPOSITO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SPOSITO BERNARD ?

Le numéro SIREN de SPOSITO BERNARD est 479 516 833. Le SIRET de son siège social est 479 516 833 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62479516833.

Où se situe le siège social de SPOSITO BERNARD ?

Le siège social de SPOSITO BERNARD est situé 115 av des Campings, 34340 Marseillan.

SPOSITO BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SPOSITO BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPOSITO BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPOSITO BERNARD.

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