SPOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPOT est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2023, identifiée par le SIREN 978 017 960. Son siège social est situé 28 RUE de la Fontaine Saint Pierre, 10270 Bouranton. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale. La direction est assurée par J.R GROUP en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SPOT
INSEE- Dénomination
- SPOT
- SIREN
- 978 017 960
- SIRET (siège)
- 978 017 960 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26978017960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 017 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 25 juillet 2023
- Siège social
- 28 RUE de la Fontaine Saint Pierre, 10270, Bouranton
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPOT
L'exploitation de sites web qui utilisent des moteurs de recherche pour produire et maintenir d'importantes bases de données contenant des adresses et du contenu sur Internet, dans un format aisément consultable. L'exploitation d'autres sites web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour. La conception, la mise en valeur, l'exploitation et la commercialisation de sites internet et/ou intranet et/ou d'applications numériques de mises en relation "B to B" et "B to C" quel que soit le domaine d'activité.
Finances de SPOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPOT
INSEEJ.R GROUP
Président de SAS
Depuis la création (25 juillet 2023) · 3 ans
Établissements de SPOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10270 BourantonSiègeActif
978 017 960 00011 · ouvert le 11 juillet 2023 · NAF 6311Z
Documents juridiques de SPOT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 août 2026 · N° 25/01723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 04 août 2026 · N° 2026P01136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025003009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026002026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00285
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 23/13045
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Tribunal de commerce
Décision du 19 mai 2026 · N° 2024F02440
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CONSTRUCTION
Décision du 28 avril 2026 · N° 15/02095
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 26 mars 2026 · N° 2024006327
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025000972
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Tribunal de commerce
Décision du 17 février 2026 · N° 2026F00249
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 février 2026 · N° 23/06856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 21/05295
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/03712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025090666
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03498
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Tribunal de commerce, 1ère C
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025F00396
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Tribunal de commerce
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2021F00832
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00002
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2025058189
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2025004164
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 05 septembre 2025 · N° 23/02961
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/11678
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 04 septembre 2025 · N° 21/03588
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/00207
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F01022
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Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 08 juillet 2025 · N° J2025000451
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 04 juillet 2025 · N° 22/12787
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/58795
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00483
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 2
Décision du 26 mai 2025 · N° 2025003114
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 04 avril 2025 · N° 22/06334
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 mars 2025 · N° 25/00106
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Tribunal de commerce
Décision du 07 mars 2025 · N° 2024J00125
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 28 février 2025 · N° 24/01869
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 11 février 2025 · N° 24/01239
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Tribunal de commerce, délibéré par remise au Greffe chambre 5
Décision du 07 février 2025 · N° 2024002076
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Tribunal de commerce, chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
Décision du 04 février 2025 · N° 2024003628
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/13834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 août 2024 · N° 24/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 juin 2024 · N° 23/50224
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 06 mai 2024 · N° 23/02353
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Décision du 11 avril 2024 · N° 20/12350
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 04 avril 2024 · N° 23/03610
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Décision du 22 février 2024 · N° 20/06309
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Décision du 15 février 2024 · N° 20/00984
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 13 juillet 2023 · N° 21/06036
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Décision du 26 janvier 2022 · N° 18-10.704
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- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 03 février 1999 · N° 98-60.427
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 19 février 1997 · N° 96-60.190
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1996 · N° 95-41.920
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-43.854
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-43.309
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 1989 · N° 88-60.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPOT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-25 · Début d'activité : 2023-07-11
- création
Date d'effet : 25 juillet 2023
Questions fréquentes sur SPOT
Quel est le numéro SIREN de SPOT ?
Le numéro SIREN de SPOT est 978 017 960. Le SIRET de son siège social est 978 017 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26978017960.
Qui dirige SPOT ?
SPOT est dirigée par J.R GROUP, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPOT ?
Le siège social de SPOT est situé 28 RUE de la Fontaine Saint Pierre, 10270 Bouranton.
SPOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SPOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPOT.
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