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SPOT APART

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Siren798 983 409SCI94550 CHEVILLY-LARUECréée le 04 décembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SPOT APART est une SCI immatriculée le 4 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 983 409. Elle est domiciliée 1 rue Francois Sautet 1-3, 94550 Chevilly-Larue. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MADJID BOUHEDJAR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPOT APART

Dénomination
SPOT APART
SIREN
798 983 409
SIRET (siège)
798 983 409 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20798983409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 983 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 décembre 2013
Siège social
1 RUE FRANCOIS SAUTET 1-3, 94550, CHEVILLY-LARUE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SPOT APART

Acquisition et location de biens immobiliers.

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Finances de SPOT APART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPOT APART

MB

MADJID BOUHEDJAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 décembre 2013) · 12 ans

FS

FETTA SAGHI

Autre

Depuis la création (04 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SPOT APART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94550 CHEVILLY-LARUESiègeActif

    798 983 409 00011 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPOT APART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2013

  • Acte

Conformité de SPOT APART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPOT APART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPOT APART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPOT APART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPOT APART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-30

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2013

Questions fréquentes sur SPOT APART

Quel est le numéro SIREN de SPOT APART ?

Le numéro SIREN de SPOT APART est 798 983 409. Le SIRET de son siège social est 798 983 409 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20798983409.

Qui dirige SPOT APART ?

SPOT APART est dirigée par MADJID BOUHEDJAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPOT APART ?

Le siège social de SPOT APART est situé 1 rue Francois Sautet 1-3, 94550 Chevilly-Larue.

SPOT APART est-elle toujours en activité ?

Oui, SPOT APART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPOT APART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPOT APART.