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SSCM

Active
Siren921 953 782SCI39140 BLETTERANSCréée le 06 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SSCM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2022, identifiée par le SIREN 921 953 782. Le siège social de l'entreprise se trouve Sous le Moulin, 39140 Bletterans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE-EMMANUEL BOUSSAUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SSCM

Dénomination
SSCM
SIREN
921 953 782
SIRET (siège)
921 953 782 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60921953782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 953 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2022
Siège social
SOUS LE MOULIN, 39140, BLETTERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SSCM

Se reporter aux statuts.

Finances de SSCM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SSCM

PB

PIERRE-EMMANUEL BOUSSAUD

Autre

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

F

FMJ

Autre

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SSCM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 BLETTERANSSiègeActif

    921 953 782 00015 · ouvert le 21 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SSCM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SSCM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SSCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SSCM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SSCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SSCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SSCM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-21

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2022

Questions fréquentes sur SSCM

Quel est le numéro SIREN de SSCM ?

Le numéro SIREN de SSCM est 921 953 782. Le SIRET de son siège social est 921 953 782 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60921953782.

Qui dirige SSCM ?

SSCM est dirigée par PIERRE-EMMANUEL BOUSSAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SSCM ?

Le siège social de SSCM est situé Sous le Moulin, 39140 Bletterans.

SSCM est-elle toujours en activité ?

Oui, SSCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SSCM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SSCM.

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