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"ST BARTHELEMY"

Active
Siren530 358 720Société civile45520 CHEVILLYCréée le 18 février 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
20,0 k€

"ST BARTHELEMY" est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2011, identifiée par le SIREN 530 358 720. Le siège social de l'entreprise se trouve 395 rue de la Mardelle, 45520 Chevilly. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERTRAND MOUSSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de "ST BARTHELEMY"

Dénomination
"ST BARTHELEMY"
SIREN
530 358 720
SIRET (siège)
530 358 720 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13530358720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 358 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 février 2011
Siège social
395 RUE DE LA MARDELLE , 45520, CHEVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de "ST BARTHELEMY"

L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise

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Finances de "ST BARTHELEMY"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de "ST BARTHELEMY"

BM

BERTRAND MOUSSET

Gérant

Depuis la création (18 février 2011) · 15 ans

Établissements de "ST BARTHELEMY"

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45520 CHEVILLYSiègeActif

    530 358 720 00015 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de "ST BARTHELEMY"

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2019

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Conformité de "ST BARTHELEMY"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "ST BARTHELEMY". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent "ST BARTHELEMY". Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "ST BARTHELEMY" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de "ST BARTHELEMY"

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-01

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2011

Questions fréquentes sur "ST BARTHELEMY"

Quel est le numéro SIREN de "ST BARTHELEMY" ?

Le numéro SIREN de "ST BARTHELEMY" est 530 358 720. Le SIRET de son siège social est 530 358 720 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13530358720.

Qui dirige "ST BARTHELEMY" ?

"ST BARTHELEMY" est dirigée par BERTRAND MOUSSET, gérant.

Où se situe le siège social de "ST BARTHELEMY" ?

Le siège social de "ST BARTHELEMY" est situé 395 rue de la Mardelle, 45520 Chevilly.

"ST BARTHELEMY" est-elle toujours en activité ?

Oui, "ST BARTHELEMY" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

"ST BARTHELEMY" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "ST BARTHELEMY".