"ST BARTHELEMY"
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 20,0 k€
"ST BARTHELEMY" est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2011, identifiée par le SIREN 530 358 720. Le siège social de l'entreprise se trouve 395 rue de la Mardelle, 45520 Chevilly. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERTRAND MOUSSET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de "ST BARTHELEMY"
INSEE- Dénomination
- "ST BARTHELEMY"
- SIREN
- 530 358 720
- SIRET (siège)
- 530 358 720 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13530358720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 358 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 février 2011
- Siège social
- 395 RUE DE LA MARDELLE , 45520, CHEVILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de "ST BARTHELEMY"
L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de "ST BARTHELEMY"
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de "ST BARTHELEMY"
INSEEÉtablissements de "ST BARTHELEMY"
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45520 CHEVILLYSiègeActif
530 358 720 00015 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de "ST BARTHELEMY"
INPIConformité de "ST BARTHELEMY"
Aucune procédure collective n'a été publiée pour "ST BARTHELEMY". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent "ST BARTHELEMY". Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre civile - referes
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème CH (PREMIER PDT)
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/01090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 25 mars 2026 · N° 26/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 18 mars 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 9ème CH INDEM.DETENT.PROV
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème CH INDEM.DETENT.PROV
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème CH (PREMIER PDT)
Décision du 25 février 2026 · N° 25/01224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 25 février 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 9ème CH INDEM.DETENT.PROV
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème CH INDEM.DETENT.PROV
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 7ème CH (PREMIER PDT)
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/01227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème CH (référés)
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00053
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de "ST BARTHELEMY" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de "ST BARTHELEMY"
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-01
- création
Date d'effet : 18 février 2011
Questions fréquentes sur "ST BARTHELEMY"
Quel est le numéro SIREN de "ST BARTHELEMY" ?
Le numéro SIREN de "ST BARTHELEMY" est 530 358 720. Le SIRET de son siège social est 530 358 720 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13530358720.
Qui dirige "ST BARTHELEMY" ?
"ST BARTHELEMY" est dirigée par BERTRAND MOUSSET, gérant.
Où se situe le siège social de "ST BARTHELEMY" ?
Le siège social de "ST BARTHELEMY" est situé 395 rue de la Mardelle, 45520 Chevilly.
"ST BARTHELEMY" est-elle toujours en activité ?
Oui, "ST BARTHELEMY" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
"ST BARTHELEMY" est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "ST BARTHELEMY".
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Chevilly
- GFA DE CHAMEUL45520 Chevilly
- SCEA DU GRAND CHEVILLY45520 Chevilly
- EARL DES HERBAULT45520 Chevilly
- SNC LES CHICANES45520 Chevilly
- EARL SOUVILLE45520 Chevilly
- SCEA PAILLET45520 Chevilly
- FERME DE MONT BARI45520 Chevilly
- EARL DE LA RONCIERE45520 Chevilly
- PIRON JEANNE45520 Chevilly
- LEGRAND BRUNO45520 Chevilly
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Chevilly
Entreprises du même secteur à Chevilly
Entreprises à Chevilly
Toutes les entreprises à Chevilly
