STASSE THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
STASSE THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2006, identifié par le SIREN 488 952 060. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mutigny (51160). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de STASSE THOMAS
INSEE- Dénomination
- STASSE THOMAS
- SIREN
- 488 952 060
- SIRET (siège)
- 488 952 060 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76488952060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 952 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 15 mars 2006
- Siège social
- 51160, MUTIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STASSE THOMAS
Culture de la vigne
Finances de STASSE THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STASSE THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STASSE THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51160 MUTIGNYSiègeActif
488 952 060 00025 · ouvert le 08 avril 2015 · NAF 0121Z
Documents juridiques de STASSE THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STASSE THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STASSE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STASSE THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STASSE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STASSE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STASSE THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2006
Questions fréquentes sur STASSE THOMAS
Quel est le numéro SIREN de STASSE THOMAS ?
Le numéro SIREN de STASSE THOMAS est 488 952 060. Le SIRET de son siège social est 488 952 060 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76488952060.
Où se situe le siège social de STASSE THOMAS ?
Le siège social de STASSE THOMAS est situé 51160 Mutigny.
STASSE THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, STASSE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STASSE THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STASSE THOMAS.
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