STEHLY NICOLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 356 151, STEHLY NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2000. Son siège social est situé 41 rue du Stade, 25320 Chemaudin et Vaux. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.
Fiche d'identité de STEHLY NICOLAS
INSEE- Dénomination
- STEHLY NICOLAS
- SIREN
- 433 356 151
- SIRET (siège)
- 433 356 151 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR66433356151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 356 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 30 octobre 2000
- Siège social
- 41 RUE DU STADE, 25320, CHEMAUDIN ET VAUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de STEHLY NICOLAS
Activités des sièges sociaux
Finances de STEHLY NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEHLY NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STEHLY NICOLAS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25320 CHEMAUDIN ET VAUXSiègeFermé
433 356 151 00038 · ouvert le 10 décembre 2004 · NAF 7010Z
- 25720 BEUREFermé
433 356 151 00012 · ouvert le 30 octobre 2000 · NAF 371Z
- 25320 CHEMAUDIN ET VAUXFermé
433 356 151 00020 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 3832Z
Documents juridiques de STEHLY NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STEHLY NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEHLY NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEHLY NICOLAS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STEHLY NICOLAS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles ; liquidation judiciaire prononcée le 21 septembre 2009. Clôturée le 23 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 23 septembre 2013 · publié le 10 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 septembre 2011 · publié le 21 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 février 2011 · publié le 03 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 septembre 2009 · publié le 22 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Septembre 2009, désignant liquidateur Scp Leclerc - Masselon 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Aucune mention de STEHLY NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEHLY NICOLAS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 21 février 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 septembre 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 21 septembre 2009 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Septembre 2009, désignant liquidateur Scp Leclerc - Masselon 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 août 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2000
Questions fréquentes sur STEHLY NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de STEHLY NICOLAS ?
Le numéro SIREN de STEHLY NICOLAS est 433 356 151. Le SIRET de son siège social est 433 356 151 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66433356151.
Où se situe le siège social de STEHLY NICOLAS ?
Le siège social de STEHLY NICOLAS est situé 41 rue du Stade, 25320 Chemaudin et Vaux.
STEHLY NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, STEHLY NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEHLY NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. STEHLY NICOLAS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité à Chemaudin et Vaux