STELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 230 066, STELY est une SARL créée le 31 octobre 1991. Son siège social est situé 51 av Pasteur, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.
Fiche d'identité de STELY
INSEE- Dénomination
- STELY
- SIREN
- 384 230 066
- SIRET (siège)
- 384 230 066 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22384230066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 230 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 31 octobre 1991
- Siège social
- 51 AV PASTEUR, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de STELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STELY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STELY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeFermé
384 230 066 00019 · ouvert le 31 octobre 1991 · NAF 524C
Documents juridiques de STELY
INPIComptes annuels de STELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent STELY. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025004468
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/04558
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2006 · N° 04-43.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STELY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1991
Questions fréquentes sur STELY
Quel est le numéro SIREN de STELY ?
Le numéro SIREN de STELY est 384 230 066. Le SIRET de son siège social est 384 230 066 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22384230066.
Où se situe le siège social de STELY ?
Le siège social de STELY est situé 51 av Pasteur, 92400 Courbevoie.
STELY est-elle toujours en activité ?
Oui, STELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STELY.
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