STEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
STEM est une 6540 immatriculée le 30 décembre 2003 sous le numéro SIREN 424 546 414. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Lliriu, 66170 Nefiach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENCE BERTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de STEM
INSEE- Dénomination
- STEM
- SIREN
- 424 546 414
- SIRET (siège)
- 424 546 414 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR57424546414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 546 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2003
- Siège social
- CHE DE LLIRIU, 66170, NEFIACH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STEM
NEGOCE DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de STEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEM
INSEEÉtablissements de STEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66170 NEFIACHSiègeActif
424 546 414 00022 · ouvert le 21 septembre 1999 · NAF 6820B
- 91760 ITTEVILLEFermé
424 546 414 00014 · ouvert le 21 septembre 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de STEM
INPIComptes annuels de STEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEM. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-11.653
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-14.610
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-11.220
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 novembre 2016 · N° 14/03980
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Décision du 09 avril 2013 · N° 12/05142
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Cour d'appel, 17e Chambre
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1995 · N° 94-60.404
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-10.331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-43.439
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 novembre 1993 · N° 90-40.327
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1991 · N° 88-44.538
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1991 · N° 88-43.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 1990 · N° 88-45.037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1990 · N° 88-18.992
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1989 · N° 86-43.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2003
Questions fréquentes sur STEM
Quel est le numéro SIREN de STEM ?
Le numéro SIREN de STEM est 424 546 414. Le SIRET de son siège social est 424 546 414 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57424546414.
Qui dirige STEM ?
STEM est dirigée par LAURENCE BERTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STEM ?
Le siège social de STEM est situé Che de Lliriu, 66170 Nefiach.
STEM est-elle toujours en activité ?
Oui, STEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEM.
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