STEMMEL DOMINIQUE

Active

Siren403 477 557Entrepreneur individuel35400 SAINT-MALOCréée le 19 octobre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

STEMMEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 1995, identifié par le SIREN 403 477 557. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Georges Clemenceau 1er A Gauche, 35400 Saint-Malo. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de STEMMEL DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: STEMMEL DOMINIQUE
SIREN: 403 477 557
SIRET (siège): 403 477 557 00041
N° TVA intracommunautaire: FR44403477557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 477 557
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 octobre 1995
Siège social: 8 RUE GEORGES CLEMENCEAU 1ER A GAUCHE, 35400, SAINT-MALO
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de STEMMEL DOMINIQUE

Location de logements

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Finances de STEMMEL DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEMMEL DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de STEMMEL DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35400 SAINT-MALOSiègeActif
403 477 557 00041 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 6820A
78800 HOUILLESFermé
403 477 557 00017 · ouvert le 19 octobre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de STEMMEL DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEMMEL DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMMEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMMEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMMEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEMMEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMMEL DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 19 octobre 1995

Questions fréquentes sur STEMMEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de STEMMEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de STEMMEL DOMINIQUE est 403 477 557. Le SIRET de son siège social est 403 477 557 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44403477557.

Où se situe le siège social de STEMMEL DOMINIQUE ?

Le siège social de STEMMEL DOMINIQUE est situé 8 rue Georges Clemenceau 1er A Gauche, 35400 Saint-Malo.