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STEPHAN BERNARD

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Siren479 894 222Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 15 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 894 222, STEPHAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2011. Son siège social est situé 46 AV villarceau, 25000 Besançon. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAN BERNARD

Dénomination
STEPHAN BERNARD
SIREN
479 894 222
SIRET (siège)
479 894 222 00047
N° TVA intracommunautaire
FR45479894222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 894 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
15 mars 2011
Siège social
46 AV villarceau, 25000, Besançon
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de STEPHAN BERNARD

sb-ameublement.fr06 31 02 00 10

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de STEPHAN BERNARD

Vente sur foires et marches en porte à porte de chaises literie mobiliers. Réparation de chaises rempaillage cannage fabrication vannerie réparation de fauteuils.

Finances de STEPHAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    479 894 222 00047 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 4789Z

  • 51430 TINQUEUXFermé

    479 894 222 00013 · ouvert le 15 décembre 2004 · NAF 526E

  • 25000 BESANCONFermé

    479 894 222 00021 · ouvert le 25 janvier 2011 · NAF 4799B

  • 25840 VUILLAFANSFermé

    479 894 222 00039 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4789Z

Documents juridiques de STEPHAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEPHAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-26 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2011

Questions fréquentes sur STEPHAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de STEPHAN BERNARD est 479 894 222. Le SIRET de son siège social est 479 894 222 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45479894222.

Où se situe le siège social de STEPHAN BERNARD ?

Le siège social de STEPHAN BERNARD est situé 46 AV villarceau, 25000 Besançon.

STEPHAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN BERNARD.

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