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STEPHAN PATRICK

Active
Siren316 104 116Entrepreneur individuel27670 BOSROUMOISCréée le 06 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 1989 sous le numéro SIREN 316 104 116. Son siège social est situé Pl du Roumois, 27670 Bosroumois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de STEPHAN PATRICK

Dénomination
STEPHAN PATRICK
SIREN
316 104 116
SIRET (siège)
316 104 116 00033
N° TVA intracommunautaire
FR08316104116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 104 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 février 1989
Siège social
PL DU ROUMOIS, 27670, BOSROUMOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHAN PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de STEPHAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27670 BOSROUMOISSiègeActif

    316 104 116 00033 · ouvert le 31 décembre 1999 · NAF 6820B

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYFermé

    316 104 116 00025 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 930D

Documents juridiques de STEPHAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEPHAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1989

Questions fréquentes sur STEPHAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de STEPHAN PATRICK est 316 104 116. Le SIRET de son siège social est 316 104 116 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08316104116.

Où se situe le siège social de STEPHAN PATRICK ?

Le siège social de STEPHAN PATRICK est situé Pl du Roumois, 27670 Bosroumois.

STEPHAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN PATRICK.

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