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STEPHANE PANISSET

Active
Siren538 483 579SARL74370 VILLAZCréée le 20 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
47,0 k€
Effectif
Non publié

STEPHANE PANISSET est une SARL immatriculée le 20 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 483 579. Le siège social de l'entreprise se trouve 268 Rte de Naves, 74370 Villaz. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE PANISSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STEPHANE PANISSET

Dénomination
STEPHANE PANISSET
SIREN
538 483 579
SIRET (siège)
538 483 579 00024
N° TVA intracommunautaire
FR42538483579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 483 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
47 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
20 décembre 2011
Siège social
268 RTE DE NAVES, 74370, VILLAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHANE PANISSET

Paysagiste, vente de produits et accessoires se rapportant à cette activité.

Finances de STEPHANE PANISSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE PANISSET

SP

STEPHANE PANISSET

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de STEPHANE PANISSET

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74370 VILLAZSiègeActif

    538 483 579 00024 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8130Z

  • 74370 NAVES-PARMELANActif

    538 483 579 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8130Z

Documents juridiques de STEPHANE PANISSET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de STEPHANE PANISSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE PANISSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE PANISSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE PANISSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE PANISSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE PANISSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE PANISSET

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2011

Marchés publics de STEPHANE PANISSET

3 marchés publics ont été notifiés à STEPHANE PANISSET et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 750 k€.

  • Marché à visée régénérative pour l’entretien des espaces verts de l’ensemble du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT et certains ensembles gérés par IDEIS

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 17 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    26,0 k€Services

  • Lot 1 ¿ Entretien des sites du Service de l¿Eau

    GRAND ANNECY · notifié le 06 février 2025 · Appel d'offres ouvert · 43 mois · 2 offres reçues

    400 k€Services

  • PRESTATION ENTRETIEN ESPACES VERTS

    CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS · notifié le 13 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    324 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur STEPHANE PANISSET

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE PANISSET ?

Le numéro SIREN de STEPHANE PANISSET est 538 483 579. Le SIRET de son siège social est 538 483 579 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42538483579.

Qui dirige STEPHANE PANISSET ?

STEPHANE PANISSET est dirigée par STEPHANE PANISSET, gérant.

Où se situe le siège social de STEPHANE PANISSET ?

Le siège social de STEPHANE PANISSET est situé 268 Rte de Naves, 74370 Villaz.

STEPHANE PANISSET est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE PANISSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE PANISSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE PANISSET.

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