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STEPHAPAL

Active
Siren400 727 467549942500 LE CHAMBON FEUGEROLLESCréée le 10 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHAPAL est une 5499 immatriculée le 10 mai 1995 sous le numéro SIREN 400 727 467. Son siège social est situé 78 Cite des Combes, 42500 Le Chambon Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 900B comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAPAL

Dénomination
STEPHAPAL
SIREN
400 727 467
SIRET (siège)
400 727 467 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12400727467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 727 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
900B
Date de création
10 mai 1995
Siège social
78 CITE DES COMBES, 42500, LE CHAMBON FEUGEROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de STEPHAPAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAPAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAPAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLESSiègeFermé

    400 727 467 00013 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 900B

  • 42700 FIRMINYFermé

    400 727 467 00021 · ouvert le 09 mai 1995 · NAF 371Z

Documents juridiques de STEPHAPAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de STEPHAPAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAPAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHAPAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHAPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAPAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 1995

Questions fréquentes sur STEPHAPAL

Quel est le numéro SIREN de STEPHAPAL ?

Le numéro SIREN de STEPHAPAL est 400 727 467. Le SIRET de son siège social est 400 727 467 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12400727467.

Où se situe le siège social de STEPHAPAL ?

Le siège social de STEPHAPAL est situé 78 Cite des Combes, 42500 Le Chambon Feugerolles.

STEPHAPAL est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAPAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAPAL.

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