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STEVENOT SEBASTIEN

Active
Siren515 237 535Entrepreneur individuel70400 HERICOURTCréée le 01 octobre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 515 237 535, STEVENOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Son siège social est situé 51 B Fg de Belfort, 70400 Hericourt. STEVENOT SEBASTIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de STEVENOT SEBASTIEN

Dénomination
STEVENOT SEBASTIEN
SIREN
515 237 535
SIRET (siège)
515 237 535 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60515237535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 237 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
51 B FG DE BELFORT, 70400, HERICOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEVENOT SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de STEVENOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 HERICOURTSiègeActif

    515 237 535 00023 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 6820B

Conformité de STEVENOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEVENOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEVENOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEVENOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur STEVENOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de STEVENOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de STEVENOT SEBASTIEN est 515 237 535. Le SIRET de son siège social est 515 237 535 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60515237535.

Où se situe le siège social de STEVENOT SEBASTIEN ?

Le siège social de STEVENOT SEBASTIEN est situé 51 B Fg de Belfort, 70400 Hericourt.

STEVENOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEVENOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEVENOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEVENOT SEBASTIEN.

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