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STIGNY EGALITE

Active
Siren402 124 341SCI89160 STIGNYCréée le 03 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 124 341, STIGNY EGALITE est une SCI créée le 3 janvier 1996. Son siège social est situé rue de l'Egalite, 89160 Stigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DOMINIQUE BOISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de STIGNY EGALITE

Dénomination
STIGNY EGALITE
SIREN
402 124 341
SIRET (siège)
402 124 341 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40402124341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 124 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 janvier 1996
Siège social
RUE DE L'EGALITE, 89160, STIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STIGNY EGALITE

acquisition gestion administra tion, prise à bail, location de tous immeubles batis

Finances de STIGNY EGALITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STIGNY EGALITE

DB

DOMINIQUE BOISSON

Gérant

Depuis la création (03 janvier 1996) · 30 ans

AA

ANTOINE ADAM

Gérant

Depuis la création (03 janvier 1996) · 30 ans

Établissements de STIGNY EGALITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89160 STIGNYSiègeActif

    402 124 341 00015 · ouvert le 12 juillet 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de STIGNY EGALITE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de STIGNY EGALITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STIGNY EGALITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STIGNY EGALITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STIGNY EGALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STIGNY EGALITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STIGNY EGALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STIGNY EGALITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1996

Questions fréquentes sur STIGNY EGALITE

Quel est le numéro SIREN de STIGNY EGALITE ?

Le numéro SIREN de STIGNY EGALITE est 402 124 341. Le SIRET de son siège social est 402 124 341 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40402124341.

Qui dirige STIGNY EGALITE ?

STIGNY EGALITE est dirigée par DOMINIQUE BOISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STIGNY EGALITE ?

Le siège social de STIGNY EGALITE est situé rue de l'Egalite, 89160 Stigny.

STIGNY EGALITE est-elle toujours en activité ?

Oui, STIGNY EGALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STIGNY EGALITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STIGNY EGALITE.

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