STOSSE JOSIANE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 392 207 262, STOSSE JOSIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 3 Rle de l’Audience, 51500 Chamery. STOSSE JOSIANE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de STOSSE JOSIANE
INSEE- Dénomination
- STOSSE JOSIANE
- SIREN
- 392 207 262
- SIRET (siège)
- 392 207 262 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61392207262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 207 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 3 RLE DE L’AUDIENCE, 51500, CHAMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STOSSE JOSIANE
Culture de la vigne
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Établissements de STOSSE JOSIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 CHAMERYSiègeActif
392 207 262 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de STOSSE JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STOSSE JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STOSSE JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STOSSE JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur STOSSE JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de STOSSE JOSIANE ?
Le numéro SIREN de STOSSE JOSIANE est 392 207 262. Le SIRET de son siège social est 392 207 262 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61392207262.
Où se situe le siège social de STOSSE JOSIANE ?
Le siège social de STOSSE JOSIANE est situé 3 Rle de l’Audience, 51500 Chamery.
STOSSE JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, STOSSE JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STOSSE JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STOSSE JOSIANE.
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