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STUART

Active
Siren820 346 195549938320 BressonCréée le 18 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

STUART est une 5499 immatriculée le 18 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 346 195. Son siège social est situé 18 RUE de l'Oratoire, 38320 Bresson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CEDRIC LEVEQUE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STUART

Dénomination
STUART
SIREN
820 346 195
SIRET (siège)
820 346 195 00028
N° TVA intracommunautaire
FR90820346195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 346 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
5499
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2016
Siège social
18 RUE de l'Oratoire, 38320, Bresson
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STUART

Location de tous biens immobilier meublé ou non.

Finances de STUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STUART

CL

CEDRIC LEVEQUE

Gérant

Depuis la création (18 mai 2016) · 10 ans

Établissements de STUART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38320 BressonSiègeActif

    820 346 195 00028 · ouvert le 02 février 2025 · NAF 6820B

  • 38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGEFermé

    820 346 195 00010 · ouvert le 02 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de STUART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de STUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent STUART. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STUART

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-02

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2016

Questions fréquentes sur STUART

Quel est le numéro SIREN de STUART ?

Le numéro SIREN de STUART est 820 346 195. Le SIRET de son siège social est 820 346 195 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90820346195.

Qui dirige STUART ?

STUART est dirigée par CEDRIC LEVEQUE, gérant.

Où se situe le siège social de STUART ?

Le siège social de STUART est situé 18 RUE de l'Oratoire, 38320 Bresson.

STUART est-elle toujours en activité ?

Oui, STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUART.

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