STUTZMANN JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 385 376 850, STUTZMANN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 1992. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de STUTZMANN JEAN
INSEE- Dénomination
- STUTZMANN JEAN
- SIREN
- 385 376 850
- N° TVA intracommunautaire
- FR75385376850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 376 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 14 avril 1992
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
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Établissements de STUTZMANN JEAN
INSEEAucun établissement disponible.
Conformité de STUTZMANN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STUTZMANN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STUTZMANN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1992
Questions fréquentes sur STUTZMANN JEAN
Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN JEAN ?
Le numéro SIREN de STUTZMANN JEAN est 385 376 850. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75385376850.
STUTZMANN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, STUTZMANN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STUTZMANN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUTZMANN JEAN.
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