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STUTZMANN JEAN

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Siren385 376 850Entrepreneur individuelCréée le 14 avril 1992

Enregistré sous le numéro SIREN 385 376 850, STUTZMANN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 1992. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de STUTZMANN JEAN

Dénomination
STUTZMANN JEAN
SIREN
385 376 850
N° TVA intracommunautaire
FR75385376850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 376 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
14 avril 1992
Établissements
0
Statut
Active

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Établissements de STUTZMANN JEAN

Aucun établissement disponible.

Conformité de STUTZMANN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STUTZMANN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STUTZMANN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1992

Questions fréquentes sur STUTZMANN JEAN

Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN JEAN ?

Le numéro SIREN de STUTZMANN JEAN est 385 376 850. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75385376850.

STUTZMANN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, STUTZMANN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STUTZMANN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUTZMANN JEAN.