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STUTZMANN MICHEL

Active
Siren798 914 503Entrepreneur individuel67270 HOHFRANKENHEIMCréée le 01 janvier 2014

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

STUTZMANN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 798 914 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Noyer, 67270 Hohfrankenheim. STUTZMANN MICHEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de STUTZMANN MICHEL

Dénomination
STUTZMANN MICHEL
SIREN
798 914 503
SIRET (siège)
798 914 503 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09798914503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 914 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
2 RUE DU NOYER, 67270, HOHFRANKENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STUTZMANN MICHEL

Culture et élevage associés

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Établissements de STUTZMANN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67270 HOHFRANKENHEIMSiègeActif

    798 914 503 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0150Z

Conformité de STUTZMANN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STUTZMANN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STUTZMANN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur STUTZMANN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN MICHEL ?

Le numéro SIREN de STUTZMANN MICHEL est 798 914 503. Le SIRET de son siège social est 798 914 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09798914503.

Où se situe le siège social de STUTZMANN MICHEL ?

Le siège social de STUTZMANN MICHEL est situé 2 rue du Noyer, 67270 Hohfrankenheim.

STUTZMANN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, STUTZMANN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STUTZMANN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUTZMANN MICHEL.

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